Il existe des situations dans lesquelles les athlètes doivent prendre une substance interdite ou utiliser une méthode interdite, comme le précise la Liste des interdictions, pour des raisons de santé.
Les règles antidopage prévoient donc des autorisations d’usage à des fins thérapeutiques, ou AUT en abrégé.
Veuillez lire attentivement les informations ci-dessous afin d’évaluer si vous avez besoin d’une AUT et comment vous pouvez la soumettre.
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Une AUT est une autorisation spéciale qui donne la possibilité de suivre un traitement nécessitant l’utilisation d’une substance ou d’une méthode interdite pour un état pathologique diagnostiqué.
Les coureurs, comme toute autre personne, peuvent être malades ou connaître un état pathologique qui nécessite la prise de médicaments. Si la substance ou la méthode dont vous avez besoin pour le traitement d’une maladie ou d’un état pathologique figure sur la Liste des Interdictions de l’Agence Mondiale Antidopage (AMA), vous devez adresser une demande pour obtenir une AUT, avant le début du traitement.
Depuis que l’UCI a délégué la gestion des aspects opérationnels de son programme antidopage à l’Agence de Contrôle Internationale (ITA), les demandes d’AUT sont examinées par un panel de médecins nommé par l’ITA, le Comité d’autorisation d’usage à des fins thérapeutiques (CAUT).
Après l’examen de votre demande par le CAUT de l’ITA, une autorisation pour suivre le traitement pourrait vous être octroyée.
A. Coureurs inclus dans le Groupe cible de l’UCI (RTP) ou Groupe de Contrôle de l’UCI (TP).
Si vous êtes inclus dans le Groupe cible ou de Contrôle de l’UCI vous devez adresser votre demande d’AUT directement à l’ITA, aussitôt que cela s’avère nécessaire, par le biais d’ADAMS exclusivement.
Si vous êtes déjà en possession d’une AUT octroyée par votre organisation nationale antidopage (ONAD) au moment de votre inclusion dans le Groupe Cible ou de Contrôle de l’UCI, vous devez obtenir la reconnaissance de cette AUT auprès du CAUT de l’ITA, en soumettant une demande de reconnaissance via ADAMS exclusivement. Si l’AUT respecte les critères établis dans la Section 4 du Règlement UCI pour les AUTs, alors le CAUT de l’ITA la reconnaîtra.
B. Coureurs non inclus dans le Groupe Cible ou de Contrôle de l’UCI mais participant à une manifestation internationale.
Tout coureur qui n’est pas un coureur de niveau international doit s’adresser à son organisation nationale antidopage pour obtenir une AUT, à moins que le besoin d’une AUT survienne durant la période d’une manifestation internationale, auquel cas le coureur doit s’adresser directement à l’UCI.
Tout coureur qui n’est pas un coureur de niveau international, qui désire participer à une manifestation internationale doit, avant cette participation, obtenir auprès de l’UCI la reconnaissance de l’AUT délivrée par son organisation nationale antidopage conformément à l’article 4.4.4 et aux Règles AUT UCI.
Si le besoin d’AUT survient pendant la période de la manifestation internationale, vous devez demander directement une AUT à l’ITUEC de l’ITA.
Note : La liste des manifestations internationales est publiée sur le site Internet de l’UCI pour chaque discipline.
C. Reconnaissance Automatique
Veuillez noter que l’UCI reconnaît automatiquement les décisions concernant les AUT prises par les ONAD listées ci-après.
Ceci signifie que si vous avez obtenu une AUT auprès d’une des ONAD listées ci-dessous, pour autant qu’elle soit valide, aucune demande de reconnaissance ne doit être déposée auprès de l’ITA. L’AUT est reconnue automatiquement.
Un coureur qui a besoin d’une AUT doit en faire la demande dès que le besoin survient, sauf circonstances exceptionnelles ou situation d’urgence manifeste.
Pour des substances interdites seulement en compétition, le coureur devrait déposer une demande d’AUT, au moins 30 jours avant sa prochaine compétition, sauf circonstances exceptionnelles ou situation d’urgence manifeste.
Le coureur doit déposer sa demande auprès de l’ITA, en utilisant le formulaire AUT disponible dans ADAMS. Veuillez-vous référer à la section ci-dessous pour plus d’informations sur la procédure de demande d’AUT.
Conformément à l’article 4.2 du Règlement UCI pour les AUTs, un coureur peut se voir octroyer une AUT, si (et seulement si), il peut démontrer, par prépondérance des probabilités, que chacune des conditions suivantes est respectée :
A. Glucocorticoïdes
Conformément à la liste des interdictions de l’AMA, tous les glucocorticoïdes sont interdits lorsqu’ils sont administrés par injection, voie orale, intraveineuse, intramusculaire ou rectale.
Note : à partir de 2022, toutes les injections de glucocorticoïdes seront interdites en compétition.
Voies d’administration autorisées
Les voies d’administration suivantes (i.e. comment le médicament est administré ou pris) sont autorisées et n’exigent ainsi aucune AUT pour l’utilisation de glucocorticoïdes :
Voies d’administration prohibées (administration par voie systémique)
Vous devez remplir une demande d’AUT complète avant la prise de glucocorticoïdes par l’une des voies d’administration systémiques suivantes :
Injection locale de glucocorticoïdes – «8 jours de mise au repos»
En cas d’injection locale de glucocorticoïdes, qui est également soumis au règlement médical de l’UCI, le coureur doit se reposer et est déclaré inapte à la compétition pendant au moins huit jours (article 13.3.055 du Règlement médical UCI ).
B. Beta-2 agonistes pour l’asthme
Le besoin d’obtenir une AUT avant la prise de Bêta-2 agonistes contre l’asthme dépend du médicament que vous utilisez pour traiter l’asthme. Veuillez prêter la plus grande attention à la substance présente dans votre inhalateur !
Salmétérol/Salbutamol/Formotérol/Vilantérol
Le salbutamol inhalé (maximum 1600 microgrammes par 24 heures répartis en doses individuelles, sans excéder 600 microgrammes par 8 heures à partir de n’importe quelle prise), le formotérol inhalé (dose maximale délivrée de 54 microgrammes par 24 heures), le salmétérol inhalé (dose maximale 200 microgrammes par 24 heures) et le vilantérol inhalé (dose maximale délivrée de 25 microgrammes par 24 heures), conformément aux schémas d’administration thérapeutique recommandés par les fabricants ne sont pas interdits et ne nécessitent donc pas une AUT.
Par conséquent, pour le salbutamol inhalé, vous devez obtenir une AUT si vous devez prendre plus que 1600 microgrammes par 24 heures répartis en doses individuelles, sans excéder 600 microgrammes par 8 heures à partir de n’importe quelle prise. Par exemple, un sportif pourrait prendre 600 microgrammes dans les 8 premières heures, 600 microgrammes dans les 8 heures suivantes et 400 microgrammes dans les 8 heures restantes de la journée, sans avoir besoin d’une AUT. Ce niveau seuil ne s’applique pas advenant la prise conjointe d’une substance de la catégorie de diurétiques et agents masquants.
Vous devez obtenir une AUT si vous avez besoin d’inhaler plus que 54 microgrammes par jour de formotérol. Ce niveau seuil ne s’applique pas advenant la prise conjointe d’une substance de la catégorie de diurétiques et agents masquants.
Vous devez obtenir une AUT si vous avez besoin d’inhaler plus que 200 microgrammes par jour de salmétérol.
Vous devez obtenir une AUT si vous avez besoin d’inhaler plus de 25 microgrammes par jour de vilantérol.
Dans tous les cas, vous devez obtenir une AUT si vous prenez du salmétérol, du salbutamol et/ou du formotérol par toute autre voie d’administration.
Terbutaline ou autre Béta-2-agoniste
Si vous prenez de la Terbutaline, ou tout autre béta-2-agoniste pour le traitement de l’asthme, vous devez soumettre une demande d’AUT pour l’asthme accompagné de votre dossier médical complet pour confirmer le diagnostic de l’asthme et/ou ses variantes cliniques.
Le dossier médical devrait inclure:
Afin d’aider votre médecin à réaliser les bons examens et à présenter les informations médicales requises, nous suggérons qu’il ou elle consulte les guides de l’AMA au sujet de l’Asthme.
C. Injections – Politique d’interdiction des injections
Nous vous rappelons que l’usage d’injections pour l’administration de médicaments ou de substances sans indication médicale précise et reconnue est interdit en vertu du Règlement médical de l’UCI. Cette interdiction concerne toute substance injectée, qu’elle soit endogène ou exogène, interdite sous le Règlement Antidopage de l’UCI (RAD) ou pas et s’applique à tout type d’injection (art. 13.3.052 du Règlement médical UCI.
Par conséquent, l’injection qui rentre dans le cadre de la politique d’interdiction des injections doit être immédiatement signalée par écrit, dans les 24 heures au maximum, au Médecin de l’UCI (par e-mail: [email protected]).
Vous pouvez faire une demande d’AUT rétroactive auprès de l’UCI uniquement dans les cas suivants :
Dans des cas rares et exceptionnels, et nonobstant toute autre disposition du SIAUT, vous pouvez faire une demande d’approbation rétroactive pour l’utilisation thérapeutique d’une substance ou méthode interdite et obtenir cette approbation si, étant donné l’objectif du Code, il serait manifestement injuste que l’AUT rétroactive ne soit pas accordée.
Cette AUT rétroactive unique ne sera accordée qu’avec l’approbation préalable de l’AMA (et l’AMA peut, à sa libre et entière appréciation, accepter ou rejeter la décision de l’UCI)
Remarque importante :
L’usage d’une substance ou méthode interdite sans AUT pourrait aboutir à une violation du règlement antidopage (VRAD).
Si une demande d’AUT rétroactive est nécessaire à la suite d’un prélèvement d’échantillons, nous vous conseillons fortement de préparer un dossier médical à soumettre pour évaluation.
Si vous devez prendre une substance ou méthode incluse dans la Liste des interdictions ou obtenir la reconnaissance de l’AUT délivrée par votre ONAD, il vous faut soumettre une demande d’AUT à l’ITA, en utilisant le formulaire de demande d’AUT disponible dans ADAMS, ou téléchargez-la ici. La demande d’AUT accompagnée d’un dossier médical complet et signée par l’athlète et son docteur doit être adressée à l’ITA via ADAMS.
Toutes les demandes d’AUT doivent être émises dans un français ou anglais lisible. Les rapports médicaux écrits joints aux demandes doivent être soumis également dans un français ou anglais lisible, bien que les résultats des tests peuvent être présentés dans leur langue originale.
Si vous avez besoin d’une AUT, vous devriez en faire la demande dès que le besoin survient. Pour des substances interdites seulement en compétition, le coureur devrait déposer une demande d’AUT, au moins 30 jours avant sa prochaine compétition, sauf circonstances exceptionnelles ou cas d’urgence.
Pour permettre à votre médecin de présenter la documentation médicale correcte, nous suggérons que vous consultiez le site de l’AMA pour connaître les informations médicales nécessaires pour appuyer les demandes d’AUT pour le traitement de différents problèmes de santé.
Si votre médecin d’équipe dispose d’un accès au système ADAMS, il peut effectuer cette tâche en votre nom au moyen de son compte ADAMS.
Le CAUT de l’ITA doit rendre une décision dès que possible, et généralement dans les 21 jours suivant la date de réception de la demande d’AUT complète ou de la demande de reconnaissance, sauf circonstances exceptionnelles.
Chaque AUT a une durée spécifique, au terme de laquelle elle expire automatiquement. Si vous devez continuer à utiliser la substance ou la méthode interdite, il est de votre responsabilité de soumettre une nouvelle demande d’AUT avec des informations médicales à jour avant la date d’expiration, afin qu’il y ait suffisamment de temps pour qu’une décision soit prise avant la l’expiration de l’AUT en cours.
Remarque importante:
La présence (suite à un contrôle), l’utilisation, la possession ou l’administration de la substance ou méthode interdite doit être conforme aux termes de votre AUT. Par conséquent, si vous avez besoin d’un dosage, d’une fréquence, d’une voie ou d’une durée d’administration sensiblement différents, vous devez contacter l’ITA, car vous pourriez être amené à demander une nouvelle AUT. Certaines substances et dosages, par ex. l’insuline, sont souvent modifiés au cours du traitement et ces éventuelles fluctuations doivent être mentionnées par le médecin traitant dans la demande d’AUT et seraient généralement acceptées par le CAUT.
Une décision de rejet d’une demande d’AUT inclura une explication écrite des raisons du refus. Si ce n’est pas clair pour vous, veuillez contacter l’ITA pour comprendre exactement pourquoi l’AUT a été refusée. Parfois, il peut y avoir une information critique, un test de diagnostic, des résultats de laboratoire manquants, etc. Dans ce cas, vous devez nous contacter à nouveau.
Vous et/ou votre ONAD pouvez soumettre l’affaire à l’AMA pour examen au plus tard 21 jours après la notification de la décision du CAUT de l’ITA. Vous devez envoyer les mêmes informations que vous nous avez soumises et sur lesquelles la décision de refuser l’AUT a été basée, via une méthode en ligne sécurisée ou par courrier recommandé à l’adresse :
AMA Département médical
Agence Mondiale Antidopage
Stock Exchange Tower
800 Place Victoria (Suite 1700)
P.O. Box 120
Montreal (Quebec) H4Z 1B7
Canada
L’adresse e-mail pour se renseigner et/ou envoyer la demande d’examen est : [email protected]
Il convient de noter que l’AMA n’est pas obligée de procéder à une demande de réexamen. Dans ce cas, vous et/ou votre ONAD pouvez faire appel devant le Tribunal Arbitral du Sport (TAS).
Vous et/ou votre ONAD disposez de 21 jours à compter de la date de la décision pour soumettre l’affaire à l’AMA pour examen. L’adresse e-mail pour se renseigner et/ou envoyer la demande d’examen est :
[email protected]
Alternativement, vous pouvez envoyer à:
AMA Département médical
Agence Mondiale Antidopage
Stock Exchange Tower
800 Place Victoria (Suite 1700)
P.O. Box 120
Montreal (Quebec) H4Z 1B7
Canada
Les mêmes informations qui ont été fournies à votre ONAD doivent être soumises à l’AMA. Veuillez utiliser une méthode en ligne sécurisée à moins d’envoyer par courrier recommandé.
En attendant la décision de l’AMA, votre AUT validée par votre ONAD reste valable uniquement pour les compétitions de niveau national et les contrôles hors compétition.
Si l’affaire n’est pas soumise à l’AMA pour examen, votre ONAD doit déterminer si l’AUT originale qui a été accordée doit rester valide pour les contrôles en compétition et hors compétition au niveau national.
Toutes les informations contenues dans une demande d’AUT, y compris les informations médicales justificatives et toute autre information liée à l’évaluation de votre demande d’AUT, sont strictement confidentielles et traitées conformément à la déclaration de l’athlète contenue dans l’AUT ADAMS et dans le formulaire de demande d’AUT qui peut être trouvé ici. Tous les membres du CAUT et tout autre destinataire autorisé de votre demande d’AUT et des informations associées (telles que décrites dans la Déclaration de l’Athlète) sont soumis à une obligation de confidentialité professionnelle ou contractuelle.
Veuillez lire attentivement les termes de la déclaration de l’athlète. En particulier, notez que si vous souhaitez révoquer le droit du CAUT de l’ITA d’obtenir les informations relatives à votre AUT conformément à la déclaration de l’athlète, votre demande d’AUT sera réputée retirée sans qu’une approbation [ou une reconnaissance] ne soit accordée.
Les informations relatives à votre demande d’AUT seront conservées par l’ITA et tout autre destinataire autorisé pour une durée n’excédant pas celle nécessaire aux fins énoncées dans la déclaration de l’athlète, conformément au Standard International pour la Protection des Renseignements Personnels (AMA SIPRP).
Pour toute information complémentaire et question relative aux pratiques de l’ITA en matière d’informations personnelles, veuillez contacter [email protected].
| Année | AUTs délivrés |
| 2015 | 13 |
| 2016 | 15 |
| 2017 | 20 |
| 2018 | 10 |
| 2019 | 9 |
| 2020 | 10 |
Veuillez contacter [email protected] si vous avez besoin d’aide pour soumettre une demande d’AUT.
Toute déclaration dans le cadre de la politique d’interdiction des injections (article 13.3.052 du Règlement Médical UCI) doit être adressée par e-mail au Médecin de l’UCI ([email protected]).
Titre 13 Règlement médical du règlement UCI du Sport Cycliste
Règles et procédures antidopage
AMA Standard International pour l’Autorisation d’Usage à des fins Thérapeutiques
AMA Q&R sur les Autorisations d’Usage à des fins Thérapeutiques
AMA Listes de contrôles pour les applications AUT (uniquement en anglais)
